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Motocyclette à trois roues (classe 6E)

Motocyclette à trois roues
Au Québec, la classe 6E autorise la conduite d’une motocyclette à trois roues, non munie d’une caisse adjacente, qui présente les caractéristiques suivantes :
elle est conçue pour rouler sur trois roues en contact avec le sol et ses roues restent perpendiculaires à la route lors d’un virage;
elle est munie de sièges que les occupants doivent enfourcher;
elle ne comporte pas de structure dissimulant partiellement ou complètement le conducteur et son passager, sauf la partie devant le conducteur et le dossier du siège.
La classe 6E permet aussi la conduite d’une motocyclette à deux roues sur laquelle est installé un ensemble de conversion constitué d’une structure métallique ainsi que d’une paire de roues auxiliaires alignées sur l’axe de la roue arrière.
Les titulaires d’un permis probatoire ou d’un permis de conduire des classes 6A, 6B ou 6C peuvent conduire une motocyclette à trois roues. Les titulaires d’un permis d’apprenti conducteur de la classe 6A peuvent conduire toute motocyclette (à deux ou à trois roues) à la condition d’être accompagnés.
Les titulaires d’un permis de conduire de la classe 5 (véhicule de promenade) peuvent conduire une motocyclette à trois roues en obtenant la classe de permis 6E.
Les titulaires d’un permis d’apprenti conducteur ou d’un permis probatoire de la classe 5 uniquement ne peuvent pas obtenir la classe de permis 6E.
Conditions d’obtention de la classe 6E
Vous devez répondre aux critères suivants :
être titulaire d’un permis de conduire valide de la classe 5 (véhicule de promenade);
avoir réussi un des cours suivants, offerts par une école de conduite pour motocyclettes reconnue par l’Association québécoise des transports (AQTr) :
le cours Programme d’éducation à la sécurité routière – Conduite d’une motocyclette à trois roues;
ou
le cours de conduite pour motocyclette.
Pour conserver le privilège de conduire une motocyclette à trois roues, vous devez obligatoirement être titulaire d’un permis de conduire de la classe 5 valide.
À noter que le fait d’être titulaire d’un permis de conduire des classes 5 et 6E ne vous permet pas d’accompagner le titulaire d’un permis d’apprenti conducteur conduisant une motocyclette.

CYCLOMOTEUR

Cyclomoteur (classe 6D)

50 cm3 ou moins
Un cyclomoteur est un véhicule de promenade à deux ou trois roues dont la vitesse maximale est de 70 km/h, qui est muni d’un moteur électrique ou d’un moteur d’une cylindrée d’au plus 50 cm3 et équipé d’une transmission automatique.
Pour le conduire, il faut être titulaire d’un permis de la classe 6D. Toutefois, les titulaires d’un permis de conduire ou d’un permis probatoire de toutes les autres classes (à l’exception de la classe 8) peuvent conduire un cyclomoteur.
À noter que la classe 6D n’autorise pas la conduite d’autres véhicules.
Conditions d’obtention de la classe 6D
Vous devez répondre aux critères suivants :
Exigences de base
Âge minimum : 14 ans
Remplir la déclaration médicale de la SAAQ et satisfaire aux exigences médicales;
Réussir le test visuel de la Société;
Réussir un cours de conduite particulier;
Réussir l’examen théorique (consultez les coûts pour l’obtention d’un permis selon les classes de permis de conduire).
Cours de conduite Programme d’éducation à la sécurité routière – Conduite d’un cyclomoteur
Vous devez réussir le cours Programme d’éducation à la sécurité routière – Conduite d’un cyclomoteur, d’une durée de 6 heures. Avant de vous présenter au cours de conduite, vous devez être âgé d’au moins 14 ans et avoir pris connaissance du Guide de la route et du guide Conduire un cyclomoteur. Ces guides sont disponibles dans les bibliothèques et en vente aux Publications du Québec et dans la plupart des librairies du Québec.
Le cours Programme d’éducation à la sécurité routière – Conduite d’un cyclomoteur ne se limite pas à l’apprentissage des aptitudes de base liées au maniement du cyclomoteur. Il vise à mieux préparer les futurs conducteurs de cyclomoteur à circuler de manière sécuritaire sur la route en les sensibilisant, notamment, aux risques que représente la conduite d’un cyclomoteur. Il vise également à les rendre plus conscients des autres usagers sur la route.
Examen théorique et test visuel
Prenez rendez-vous dans un centre de services de la Société pour y passer l’examen théorique, ainsi qu’un examen visuel.
Pour votre rendez-vous, n’oubliez pas d’apporter :
si vous avez moins de 18 ans, le formulaire Consentement du titulaire de l’autorité parentale
deux pièces d’identité originales et valides (carte d’assurance maladie, certificat de naissance délivré par le Directeur de l’État civil, si vous êtes né au Québec, ou par l’autorité civile compétente, si vous êtes né ailleurs au Canada, passeport, certificat de citoyenneté canadienne, etc.);
une attestation de réussite du cours de conduite dûment remplie et la somme requise pour payer votre permis.
L’examen théorique comporte 32 questions à choix multiple sur le Code de la sécurité routière, la signalisation routière et les techniques de conduite du cyclomoteur.
Cet examen permet à la Société de s’assurer que vous avez une préparation suffisante pour conduire un cyclomoteur.
Note de passage : 75 %
En cas d’échec : Un délai minimal de 28 jours est exigé avant de reprendre l’examen, sur rendez-vous seulement.
Pour une bonne préparation, nous vous suggérons d’étudier :
La signalisation routière et les règles de la circulation dans le Guide de la route;
Les techniques de conduite dans le guide Conduire un cyclomoteur.
Règles de détention de la classe 6D
Zéro alcool et moins de 4 points d’inaptitude
Le titulaire d’un permis de conduire de la classe 6D qui a moins de cinq ans d’expérience doit respecter les règles suivantes :
ne pas conduire après avoir consommé de l’alcool (zéro alcool);
avoir moins de 4 points d’inaptitude à son dossier.
Par la suite, le titulaire d’un permis de la classe 6D qui a cinq ans et plus d’expérience sera soumis :
Au régime intermédiaire de points d’inaptitude
Jusqu’à 23 ans : 8 points
23 ans et 24 ans : 12 points
25 ans et plus : 15 points
Au zéro alcool jusqu’à 22 ans
Interdiction de transporter un passager
Depuis le 7 décembre 2008, il est interdit au conducteur d’un cyclomoteur de moins de 16 ans de transporter un passager. Le conducteur qui commet cette infraction est passible d’une amende de 100 $*.
Interdiction d’accroître la puissance ou la vitesse d’un cyclomoteur
Depuis le 7 décembre 2008, il est interdit de vendre, de louer ou de mettre à la disposition de quiconque un équipement conçu pour accroître la puissance ou la vitesse maximale d’un cyclomoteur.
Une amende de 500 $ à 1 000 $* est prévue pour la personne physique qui y contrevient;
Une amende de 600 $ à 2 000 $* pour la personne morale qui y contrevient.
Par ailleurs, le conducteur d’un cyclomoteur modifié pour en accroître la puissance est en contravention avec le Code de la sécurité routière, puisque le véhicule qu’il conduit ne correspond plus à la définition d’un cyclomoteur et qu’il n’a pas la classe de permis appropriée à la conduite d’un tel véhicule. Il s’expose aux sanctions suivantes :
Une amende de 300 $ à 600 $;
La saisie de son véhicule pour 30 jours.
* D’autres frais peuvent s’ajouter au montant de l’amende prévue par le Code de la sécurité routière (contribution au régime d’indemnisation des victimes d’actes criminels [IVAC], frais de greffe, etc.).

TEMPORAIRE DE MOTO

Permis de conduire – motocyclette

Selon la cylindrée de la motocyclette que vous souhaitez conduire, vous devez être titulaire d’un permis de conduire de l’une ou l’autre des classes suivantes :
classe 6A : toute motocyclette;
classe 6B : motocyclette dont la cylindrée est de 400 cm3 ou moins;
classe 6C : motocyclette dont la cylindrée est de 125 cm3 ou moins.
Pour obtenir un permis de conduire des classes 6A, 6B ou 6C, vous devez franchir différentes étapes et répondre aux exigences requises de chacune d’elles.

L’âge minimal
Pour obtenir un permis de conduire, vous devez :
être âgé d’au moins 16 ans;
avoir le consentement écrit du titulaire de l’autorité parentaleCe lien ouvrira une nouvelle fenêtre. (PDF), si vous avez moins de 18 ans.

Principales étapes du processus d’accès à la conduite d’une moto
Principales étapes du processus d’accès à la conduite d’une moto

Étape 1 – Se préparer à l’examen théorique
En autoformation : pour acquérir les connaissances relatives à la conduite d’une moto

Étape 2 – Réussir l’examen théorique
Pour obtenir un permis d’apprenti conducteur de la classe 6R

Étape 3 – Suivre et réussir une formation dans une école de conduite reconnue
Pour apprendre et mettre en pratique les techniques et les manœuvres nécessaires pour conduire une moto

Étape 4 – Réussir l’examen pratique en circuit fermé
Pour obtenir un permis d’apprenti conducteur de la classe 6A

Étape 5 – Réussir l’examen pratique sur la route
Pour obtenir un permis de conduire une moto.

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